Hauts-de-Seine Courbevoie


De: Courbevoie (Hauts-de-Seine)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Logement francilien
JORFTEXT000019147776(source JORF)
renouvellement
10 Juillet 200810/07/2008
De: Courbevoie (Hauts-de-Seine)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Logement français
JORFTEXT000017641042(source JORF)
renouvellement
12 Décembre 200712/12/2007
De: Courbevoie (Hauts-de-Seine)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré de Paris et ses environs
JORFTEXT000000242686(source JORF)
renouvellement
05 Juillet 200605/07/2006
De: Courbevoie (Hauts-de-Seine)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire national
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Logement français
JORFTEXT000000424269(source JORF)
renouvellement
16 Décembre 200516/12/2005
De: Courbevoie (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
54
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200060(source JORF)
inscription
08 Avril 199708/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.